La politique syndicale de participation définit les règles à suivre pour la nomination et la participation d’une enseignante ou d’un enseignant aux comités formés par le Collège.
Cette politique a été adoptée en assemblée générale en 1990 et mise à jour en 1993 et 2000.
Archive de la catégorie «Ententes locales»
Politique syndicale de participation
Publié dans Ententes locales, taggé comité, entente, participation, politique à 30 janvier 2008 | Laisser un commentaire »
Formation générale dispensée en 2007-2008 à Ste-Anne-des-Monts
Publié dans Ententes locales, taggé formation générale, ste-anne-des-monts à 4 octobre 2007 | Laisser un commentaire »
Cette entente sur la Formation générale dispensée en 2007-2008 à Ste-Anne-des-Monts est survenue en octobre 2007 dans le cadre d’une offre particulière de cours de formation générale à Ste-Anne-des-Monts.
Vêtements spéciaux (clause 5-19.04)
Publié dans Ententes locales, taggé forfaitaire, vêtements à 25 septembre 2007 | Laisser un commentaire »
L’entente sur les Vêtements spéciaux (clause 5-19.04) définit les montants forfaitaires accordés aux enseignants pour les vêtements spéciaux nécessaires dans le cadre de leur travail.
Cadre d’application des modalités de l’entente relative à la reconnaissance du temps de travail
Publié dans Ententes locales, taggé 173 heures, plan de travail, rapport annuel, reconnaissance, temps de travail à 26 septembre 2006 | Laisser un commentaire »
Le Cadre d’application des modalités de l’entente relative à la reconnaissance du temps de travail définit les modalités d’application de l’entente sur le Reconnaissance du temps de travail et les responsabilités dévolues au département et au collège.
Offre générale de service (clause 5-1.11)
Publié dans Ententes locales, taggé affichage, charge, emploi, non permanent, précaire, priorité à 24 avril 2006 | Laisser un commentaire »
L’entente sur l’Offre générale de service (clause 5-1.11), signée en avril 2006, vient modifier la clause 5-1.11 de la convention collective concernant l’offre générale de service de l’enseignant non permanent.
